Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0448G posée par Mme Kristina Pluchet

    Scolarisation des enfants porteurs de handicap à prise en charge complexe

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

  2. Question n° 05355 posée par Mme Kristina Pluchet

    Désertification médicale et établissement des certificats de décès

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 04086 posée par Mme Kristina Pluchet

    Nécessité d'une stratégie nationale de lutte efficace contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  4. Question n° 04141 posée par Mme Kristina Pluchet

    Pertinence de l'hygiénisation des boues d'épandage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 04142 posée par Mme Kristina Pluchet

    Stratégie de lutte contre la grippe aviaire et mesures de soutien à la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 11274 posée par Mme Kristina Pluchet

    Pérennité des financements du réseau Asalée

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 09822 posée par Mme Kristina Pluchet

    Pertinence d'une double sélection des études de médecine en contexte de grande tension de la démographie médicale

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 09506 posée par Mme Kristina Pluchet

    Réforme inachevée des règles de cumul emploi-pension d'invalidité

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  4. Question n° 07790 posée par Mme Kristina Pluchet

    Gestion de la pénurie de médecins généralistes jusqu'en 2030

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 00379 posée par Mme Kristina Pluchet

    Application effective des dispensations sous protocole par les pharmaciens d'officine

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

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