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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 08559 posée par Mme Sabine Drexler

   Exclusion du patrimoine immobilier des services d'incendie et de secours des dispositifs de subventionnement pour les travaux de rénovation énergétique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   05/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 08347 posée par Mme Sabine Drexler

   Nécessité d'accompagner les collectivités territoriales dans leurs projets de rénovation énergétique de logements

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08238 posée par Mme Sabine Drexler

   Restrictions de l'utilisation de l'eau en matière agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   31/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 07434 posée par Mme Sabine Drexler

   Recommandations de la Cour des comptes en matière d'élevage bovin

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   22/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0005S posée par Mme Sabine Drexler

   Révision du plan de gestion des risques d'inondation du bassin Rhin-Meuse

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   07/07/2022

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 10260 posée par Mme Sabine Drexler

   Stations de ski face au changement climatique

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   22/02/2024

   Pertinence