Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 09697 posée par M. Christian Klinger

Accès à la lecture pour les déficients visuels

Réponse du Ministère de la culture

18/01/2024
Question n° 0346S posée par M. Christian Klinger

Fraude sociale

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

12/01/2023
Question n° 03252 posée par M. Christian Klinger

Dotations attribuées à l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/10/2022
Question n° 01071 posée par M. Christian Klinger

Dégradation des conditions de vie dans les camps de migrants en France

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Question n° 01080 posée par M. Christian Klinger

Nuisances sonores des deux roues dépassant les seuils autorisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04671 posée par M. Christian Klinger

Fraude sociale

La question a été retirée

05/01/2023
Question n° 26108 posée par M. Christian Klinger

Préservation des droits acquis des anciens mineurs et pérennisation des centres de santé Filieris

La question est caduque

13/01/2022
Question n° 23693 posée par M. Christian Klinger

Dégradation des conditions de vie dans les camps de migrants en France

La question est caduque

08/07/2021
Question n° 20483 posée par M. Christian Klinger

Soutien au mouvement associatif

La question est caduque

04/02/2021