Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1209S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Accueil d'enfants palestiniens blessés en provenance de Gaza

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 0535G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation des associations d'aide alimentaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

  3. Question n° 0007G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation aux urgences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 2254G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation et moyens de l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  5. Question n° 2026G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24861 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Réforme du financement de la psychiatrie publique

    La question est caduque

  2. Question n° 23320 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Respect de la loi et des libertés individuelles en psychiatrie

    La question est caduque

  3. Question n° 22273 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Institut Gustave-Baguer et lutte contre la maltraitance institutionnelle dans des structures relevant des autorités régionales de santé

    La question est caduque

  4. Question n° 21772 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Retraite des Français ayant travaillé en partie à l'étranger

    La question est caduque