Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 1124S posée par M. Bernard Fialaire

Avancement de la réflexion sur le procédé d'humusation

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

29/02/2024
Question n° 0746G posée par M. Bernard Fialaire

Crise à Mayotte

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

15/02/2024
Question n° 0519G posée par M. Bernard Fialaire

Reprise du plan Borloo

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

06/07/2023
Question n° 06085 posée par M. Bernard Fialaire

Avenir des machines à voter en France

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

30/03/2023
Question n° 04181 posée par M. Bernard Fialaire

Avenir des machines à voter en France

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

08/12/2022

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09460 posée par M. Bernard Fialaire

Avancement de la réflexion sur le procédé d'humusation

La question a été retirée

14/12/2023
Question n° 06107 posée par M. Bernard Fialaire

Avancement de la réflexion sur le procédé d'humusation

La question a été transformée.

06/04/2023
Question n° 24719 posée par M. Bernard Fialaire

Régularisation des étrangers en situation irrégulière

La question a été transformée.

07/10/2021