Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

    Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 08054 posée par M. Yan Chantrel

    Simplification des critères d'éligibilité au dispositif de soutien au tissu associatif des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

  3. Question n° 05648 posée par M. Yan Chantrel

    Actualisation de l'accord franco-québécois de reconnaissance mutuelle des qualifications pour les masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 05324 posée par M. Yan Chantrel

    Inquiétudes sur le projet de réforme des lycées professionnels

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

  5. Question n° 01973 posée par M. Yan Chantrel

    Campagne 2022 de subventions aux associations de français langue maternelle

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11057 posée par M. Yan Chantrel

    Contrôle de la mixité sociale et scolaire dans l'enseignement privé sous contrat

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 10747 posée par M. Yan Chantrel

    Convention signée par l'école française internationale de Phnom Penh au Cambodge avec le centre national d'enseignement à distance

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 10661 posée par M. Yan Chantrel

    Retraite complémentaire pour les Français établis hors de France résidant dans un pays signataire d'une convention bilatérale avec la France hors de l'Union européenne

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 27053 posée par M. Yan Chantrel

    Recrutement des personnels résidents dans les établissements d'enseignement français à l'étranger pour la rentrée 2022-2023

    La question est caduque

  5. Question n° 26840 posée par M. Yan Chantrel

    Conditions d'organisation du scrutin renouvelant le conseil d'administration de la caisse des Français de l'étranger

    La question est caduque