Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0032G posée par M. Gérard Larcher

    Organisation des travaux parlementaires

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

  2. Question n° 30093 posée par M. Gérard Larcher

    Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 22346 posée par M. Gérard Larcher

    Baisse de la TVA pour les travaux de reboisement consécutifs aux tempêtes de décembre 1999

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 14316 posée par M. Gérard Larcher

    Filière animation de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Fonction publique

  5. Question n° 0054S posée par M. Gérard Larcher

    Création d'une fourragère de l'ordre de la Libération

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18010 posée par M. Gérard Larcher

    Crédits budgétaires affectés au Centre d'enseignement zootechnique de Rambouillet

    La question est caduque