Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0390S posée par M. Gérard Larcher

    Effectifs des forces de sécurité dans les Yvelines

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

  2. Question n° 0251S posée par M. Gérard Larcher

    Situation des forces de sécurité dans les Yvelines

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

  3. Question n° 0124S posée par M. Gérard Larcher

    Travaux sur la RN 10 entre Rambouillet - Pont de la Droue et Ablis

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

  4. Question n° 1266S posée par M. Gérard Larcher

    Critères d'implantation d'un centre d'accueil des demandeurs d'asile dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  5. Question n° 1049S posée par M. Gérard Larcher

    Mise en place du contrat local de sécurité à Rambouillet

    Réponse du ministère : Équipement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0789S posée par M. Gérard Larcher

    Construction de logements locatifs sociaux

    La question a été retirée

  2. Question n° 0082S posée par M. Gérard Larcher

    Programme coordonné d'adaptation des RN 10, 12 et 13 au niveau du trafic et à la sécurité routière

    La question a été retirée

  3. Question n° 0083S posée par M. Gérard Larcher

    Révision du projet EDF de renforcement de l'alimentation électrique du secteur de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

    La question a été retirée