Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02296 posée par M. Gérard Larcher

    Agrément des procédures d'entraînement des chiens de sauvetage

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  2. Question n° 26065 posée par M. Gérard Larcher

    Mise en place de l'établissement administratif Les Haras nationaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 08775 posée par M. Gérard Larcher

    Imposition sur les animaux domestiques

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 17414 posée par M. Gérard Larcher

    Animaux de compagnie

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 10228 posée par M. Gérard Larcher

    Transport d'animaux vivants

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20490 posée par M. Gérard Larcher

    Entreprises de commercialisation des additifs de nutrition animale

    La question est caduque

  2. Question n° 19054 posée par M. Gérard Larcher

    Contrôle sanitaire aux frontières

    La question est caduque

  3. Question n° 14587 posée par M. Gérard Larcher

    Chats de race

    La question est caduque