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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 08191 posée par M. Alain Joyandet
Inadéquation entre le nombre d'usagers et la capacité réelle d'accueil des trains sur la ligne ParisMulhouse
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05248 posée par M. Alain Joyandet
Plan national « Action coeur de ville »
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 16979 posée par M. Alain Joyandet
Accueil des familles réfugiées en Albanie par le comité Kosovo de Lure
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 11227 posée par M. Alain Joyandet
Développement de nouvelles lignes de trains d'équilibre du territoire
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10492 posée par M. Alain Joyandet
Dysfonctionnement au sein de la direction des relations économiques extérieures
La question est caduque
Pertinence