Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 24155 posée par M. Alain Joyandet

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 35396 posée par M. Alain Joyandet

    Situation des gastro-entérologues

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 24315 posée par M. Alain Joyandet

    Minimum vieillesse et couverture maladie universelle

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 23368 posée par M. Alain Joyandet

    Fiabilité des transmissions de feuilles de soins électroniques

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 08425 posée par M. Alain Joyandet

    Situation des retraités et veuves de la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13126 posée par M. Alain Joyandet

    Télétransmission des feuilles de soins électroniques

    La question est caduque