Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 1512S posée par M. Bernard Fournier

Nouvelles réglementations sur les boues d'épuration urbaines

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

11/02/2021
Pertinence
Question n° 04116 posée par M. Bernard Fournier

Inquiétudes des salariés de l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

24/04/2008
Pertinence
Question n° 0583S posée par M. Bernard Fournier

Inquiétudes des salariés de GIAT Industries

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

05/11/2004
Pertinence
Question n° 0225S posée par M. Bernard Fournier

Désenclavement du département de la Loire

Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

27/03/2003
Pertinence
Question n° 06351 posée par M. Bernard Fournier

Devenir de la succursale de la Banque de France à Roanne

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

20/03/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21131 posée par M. Bernard Fournier

Dispositif "1 % paysage et développement"

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 38314 posée par M. Bernard Fournier

Application du programme spécifique d'accélération de la RN 7 - RN 82

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence
Question n° 25301 posée par M. Bernard Fournier

Réduction du nombre d'ASSEDIC métropolitaines

La question est caduque

18/05/2000
Pertinence