Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00576 posée par M. Bernard Fournier

    Port de l'uniforme militaire

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 21148 posée par M. Bernard Fournier

    Procédure d'attribution des numéros au système d'identification du répertoire des établissements pour les associations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  3. Question n° 0796G posée par M. Bernard Fournier

    Affaire Lambert

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 21133 posée par M. Bernard Fournier

    Recours aux subventions dans le domaine associatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  5. Question n° 0208G posée par M. Bernard Fournier

    Relance de l'aide aux plus défavorisés

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

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