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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 16427 posée par M. Bernard Fournier
Participation financière des communes à la scolarisation d'enfants en CLIS dans une autre commune
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 14754 posée par M. Bernard Fournier
Suites du plan « Écoles numériques rurales »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 12496 posée par M. Bernard Fournier
Scolarisation des enfants du voyage et de familles non sédentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 11889 posée par M. Bernard Fournier
Financement des accompagnateurs lors de voyages et sorties scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 10186 posée par M. Bernard Fournier
Nouveau plan « Écoles numériques rurales »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24446 posée par M. Bernard Fournier
Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes
La question est caduque
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Question n° 20498 posée par M. Bernard Fournier
Difficultés financières des associations éducatives
La question est caduque
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Question n° 38630 posée par M. Bernard Fournier
Aide à la scolarisation des enfants handicapés
La question est caduque
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Question n° 31944 posée par M. Bernard Fournier
Enseignement de l'allemand dans l'académie de la Loire
La question est caduque
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Question n° 23309 posée par M. Bernard Fournier
Enseignement de l'allemand dans l'académie de la Loire
La question est caduque