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577 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 478 trouvées
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Question n° 06057 posée par M. Bernard Fournier
Projet de consignation des bouteilles plastiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
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Question n° 00576 posée par M. Bernard Fournier
Port de l'uniforme militaire
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 00577 posée par M. Bernard Fournier
Prestations de santé à domicile
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 22826 posée par M. Bernard Fournier
Pénurie de matériaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
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Question n° 21921 posée par M. Bernard Fournier
Conditions de retour en présentiel des étudiants de France
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 99 trouvées
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Question n° 28017 posée par M. Bernard Fournier
Port de l'uniforme militaire
La question est caduque
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Question n° 25141 posée par M. Bernard Fournier
Pénurie de personnel dans les secteurs sanitaire, social et médico-social
La question est caduque
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Question n° 24841 posée par M. Bernard Fournier
Prestations de santé à domicile
La question est caduque
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Question n° 23000 posée par M. Bernard Fournier
Remboursement des prothèses dentaires
La question est caduque
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Question n° 07797 posée par M. Bernard Fournier
Remboursement du traitement Humira
La question est caduque