Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 23452 posée par M. Jean-Noël Guérini
Reconnaissance des pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
-
Question n° 07445 posée par M. Jean-Noël Guérini
Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
-
Question n° 07451 posée par M. Jean-Noël Guérini
Revalorisation des pensions des veuves de guerre et de grands invalides
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
-
Question n° 12775 posée par M. Jean-Noël Guérini
Reconnaissance de la campagne double au bénéfice des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
-
Question n° 12102 posée par M. Jean-Noël Guérini
État d'avancement des travaux concernant l'indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants