Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 01708 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir de la filière biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 16875 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Financement des conservatoires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 14017 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dotation de l'État au comité professionnel de distribution de carburants

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 14024 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Maintien des orchestres permanents

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 13581 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Utilité du FISAC

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02115 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Précarité énergétique

    La question est caduque

  2. Question n° 20681 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Budget des maisons de l'emploi

    La question est caduque