Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 25669 posée par M. Roger Karoutchi

Lutte contre l'absentéisme scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/12/2006
Question n° 23540 posée par M. Roger Karoutchi

Parité aux postes nominatifs de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2006
Question n° 21193 posée par M. Roger Karoutchi

Réforme du système boursier français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2006
Question n° 19423 posée par M. Roger Karoutchi

Renforcement du rôle des conseillers d'orientation dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/09/2005
Question n° 15489 posée par M. Roger Karoutchi

Moyens attribués à la faculté de Nanterre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/01/2005

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26353 posée par M. Roger Karoutchi

Spécificité des enfants intellectuellement précoces

La question est caduque

22/02/2007
Question n° 39281 posée par M. Roger Karoutchi

Situation des infirmières scolaires

La question est caduque

28/03/2002
Question n° 37548 posée par M. Roger Karoutchi

Système français d'apprentissage des disciplines fondamentales

La question est caduque

27/12/2001
Question n° 35872 posée par M. Roger Karoutchi

Concours de critiques musicales

La question est caduque

25/10/2001