Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi

    Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 14405 posée par M. Roger Karoutchi

    Pénurie de médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 14161 posée par M. Roger Karoutchi

    Absence de médicaments pour les enfants dans les services pédiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  4. Question n° 12574 posée par M. Roger Karoutchi

    Tabac : bilan des actions passées et à venir

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  5. Question n° 00622 posée par M. Roger Karoutchi

    Politique de lutte contre le tabagisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39859 posée par M. Roger Karoutchi

    Politique familiale

    La question est caduque

  2. Question n° 38865 posée par M. Roger Karoutchi

    Politique de lutte contre le tabagisme

    La question est caduque

  3. Question n° 37964 posée par M. Roger Karoutchi

    Commercialisation des nouveaux médicaments

    La question est caduque

  4. Question n° 29595 posée par M. Roger Karoutchi

    Diminution des honoraires des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque