Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 05959 posée par M. Roger Karoutchi

Malaise des professionnels hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Question n° 16567 posée par M. Roger Karoutchi

Installation éventuelle au sein de l'hôpital Lariboisière d'une salle de consommation de drogues à moindre risque

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/06/2015
Question n° 38299 posée par M. Roger Karoutchi

Pénurie de produits sanguins dans les établissements hospitaliers d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

07/02/2002
Question n° 31146 posée par M. Roger Karoutchi

Mise en place d'un appareil à imagerie par résonance magnétique (IRM) pour l'hôpital Ambroise-Paré de Boulogne-Billancourt

Réponse du ministère : Santé

15/02/2001
Question n° 26262 posée par M. Roger Karoutchi

Statut de praticien à temps partiel pour les pharmaciens en milieu hospitalier

Réponse du ministère : Emploi

29/06/2000

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 08464 posée par M. Roger Karoutchi

Transparence de l'accès aux établissements de santé

La question est caduque

17/01/2019
Question n° 17683 posée par M. Roger Karoutchi

Situation des urgences des hôpitaux français pendant la période estivale

La question est caduque

27/08/2015
Question n° 17459 posée par M. Roger Karoutchi

Dettes des patients étrangers ayant été soignés en France

La question est caduque

30/07/2015
Question n° 16568 posée par M. Roger Karoutchi

Réforme du temps de travail dans les hôpitaux de Paris

La question est caduque

04/06/2015
Question n° 15752 posée par M. Roger Karoutchi

Prêts toxiques aux hôpitaux publics

La question est caduque

16/04/2015

Voir toutes les questions sans réponses