Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche depuis 1978

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 1600S posée par Mme Gélita Hoarau

    Situation des Chagos

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  2. Question n° 21478 posée par M. Antoine Karam

    Augmentation des violences par arme à feu liées à l'orpaillage illégal en Guyane

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  3. Question n° 0684G posée par M. Robert Laufoaulu

    Sommet France-Océanie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  4. Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

    Impact du changement climatique outremer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  5. Question n° 0275C posée par M. Michel Magras

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13012 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Retard de la mise en service du pont sur l'Oyapock

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 23388 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Position française concernant la ratification de la convention n°169 de l'Organisation internationale du travail relative aux peuples indigènes et tribaux

    La question est caduque

  3. Question n° 1607S posée par M. Georges Patient

    Statut transfrontalier entre la France et le Brésil

    La question est caduque

  4. Question n° 20195 posée par M. Richard Tuheiava

    Validité du traité d'amitié, de commerce et de navigation, entre la France et le roi des Îles Hawaii signé le 29 octobre 1857

    La question est caduque

  5. Question n° 12306 posée par M. Jacques Gillot

    Accueil des enfants victimes du séisme en Haïti

    La question est caduque