Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
88 questions correspondant à votre recherche depuis 1978
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
-
Question n° 0889G posée par M. François Patriat
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 0892G posée par M. Patrick Kanner
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 0893G posée par Mme Cécile Cukierman
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 0897G posée par M. Georges Naturel
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 0747G posée par Mme Corinne Narassiguin
Droit du sol à Mayotte
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 25972 posée par M. Dominique Théophile
Crise sociale et économique en Guadeloupe et moyens d'en sortir
La question est caduque
-
Question n° 21907 posée par M. Jacques Cornano
Climat sécuritaire en Guadeloupe
La question est caduque
-
Question n° 12483 posée par M. Jacques Gillot
Organisation d'une consultation référendaire sur l'évolution des institutions en Guadeloupe
La question est caduque
-
Question n° 20553 posée par M. Richard Tuheiava
Demande d'audit indépendant des conséquences économiques, sociales, culturelles et environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
La question est caduque
-
Question n° 20529 posée par M. Richard Tuheiava
Déblocage de la deuxième tranche de la convention d'ouverture de crédit n° CFP 1305 01 N du 2 mai 2011 souscrite auprès de l'Agence française de développement
La question est caduque