Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1122 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 455 trouvées

  1. Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin

    Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 1277S posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Difficultés rencontrées par les établissements de santé privés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 0884G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Avenir de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  4. Question n° 1251S posée par Mme Nicole Duranton

    Situation des infirmiers et infirmières du réseau de l'action de santé libérale en équipe

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 11366 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés rencontrées par les centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 667 trouvées

  1. Question n° 1283S posée par M. Sébastien Fagnen

    Renforcement des politiques publiques de lutte contre l'amiante

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 1290S posée par Mme Colombe Brossel

    Soutien au financement de l'emploi dans le secteur de l'éducation populaire

    En attente de réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  3. Question n° 11567 posée par Mme Karine Daniel

    Situation critique des personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  4. Question n° 11575 posée par Mme Audrey Linkenheld

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  5. Question n° 11576 posée par Mme Audrey Linkenheld

    Financement des hôpitaux privés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

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