Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

123 questions

Question n° 1356G posée par M. Roger Karoutchi

Sécurité

Réponse du Premier ministre

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1361G posée par M. Max Brisson

Dégradations des statues et mémoire nationale

Réponse du Premier ministre

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1339G posée par Mme Éliane Assassi

Réponses structurelles à apporter aux pratiques racistes et violentes au sein de la police

Réponse du Premier ministre

11/06/2020
Pertinence
Question n° 1342G posée par M. Bruno Retailleau

Sécurité

Réponse du Premier ministre

11/06/2020
Pertinence
Question n° 1323G posée par M. François Bonhomme

Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 1308G posée par M. Hervé Marseille

Proposition franco-allemande pour une relance européenne

Réponse du Premier ministre

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1288G posée par M. Mathieu Darnaud

Collectivités locales et crise

Réponse du Premier ministre

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1293G posée par M. Vincent Éblé

Méthodologie du Gouvernement sur le déconfinement

Réponse du Premier ministre

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1277G posée par M. Rémi Féraud

Annonce du plan de déconfinement

Réponse du Premier ministre

30/04/2020
Pertinence
Question n° 1283G posée par M. Pascal Savoldelli

Démocratie en réponse à la crise sanitaire

Réponse du Premier ministre

30/04/2020
Pertinence