Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

100 questions

Question n° 0016G posée par Mme Hélène Luc

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Travail

21/02/1997
Pertinence
Question n° 0003G posée par Mme Hélène Luc

Politique de l'emploi

Réponse du ministère : Premier ministre

27/06/1997
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Paul Loridant

Crise irakienne

Réponse du ministère : Affaires européennes

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0147G posée par M. Jean-Patrick Courtois

Action du groupement de peloton de sécurité (GPS) en Corse

Réponse du ministère : Défense

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0148G posée par M. Paul Girod

Grèves à la SNCF

Réponse du ministère : Logement

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0150G posée par M. Jean-Jacques Hyest

Responsabilité du Gouvernement dans la situation en Corse

Réponse du ministère : Justice

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0227G posée par M. Henri Revol

Retard pris par la France dans l'ouverture du marché de l'électricité

Réponse du ministère : Industrie

26/11/1999
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Denis Badré

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Emploi

24/03/2000
Pertinence
Question n° 0356G posée par M. Ivan Renar

Grève de la faim du maire de Masnières en réponse à la fermeture d'une verrerie

Réponse du ministère : Économie

09/06/2000
Pertinence
Question n° 0455G posée par M. Pierre Mauroy

Politique du Gouvernement en matière de sécurité

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

02/02/2001
Pertinence