Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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381 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

346 questions

  1. Question n° 15730 posée par M. Jean Louis Masson

    Egalité des hommes et des femmes dans les entreprises

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

    Avenir des pôles de compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0707S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Dispositif d'intéressement des salariés

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0740S posée par M. Yannick Bodin

    Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17451 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Métaleurop

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18575 posée par M. Thierry Repentin

    Allégement des charges au bénéfice des PME et "versement transport"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18576 posée par M. Thierry Repentin

    Prise en charge des cotisations supplémentaires dues à partir du dixième salarié et "1% logement"

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19051 posée par M. Philippe Marini

    Départs des hauts fonctionnaires pour le secteur privé

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0534G posée par M. Robert Hue

    Contrôle de l'utilisation des fonds publics

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0827S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'industrie de la chaussure en France

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible