Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9940 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

8119 questions

Question n° 0005G posée par Mme Joëlle Dusseau

Difficultés des centres d'orthogénie

Réponse du ministère : Travail

10/05/1996
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Paul Girod

Lenteurs dans la mise en application des lois

Réponse du ministère : Fonction publique

24/05/1996
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. André Vallet

Aménagement de la loi Royer

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

26/04/1996
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Georges Mouly

Lutte contre l'exclusion

Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

15/03/1996
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Risques liés à l'utilisation d'implants en chirurgie esthétique

Réponse du ministère : Emploi

29/03/1996
Pertinence
Question n° 0014G posée par M. Bernard Joly

Poursuite du moratoire relatif au service public en matière d'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1996
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Paul Girod

Dotation globale d'équipement Deuxième part pour les petites communes

Réponse du ministère : Économie

19/01/1996
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Diffusion sur les réseaux multimédia

Réponse du ministère : Poste

02/02/1996
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Pilotes français disparus en Bosnie

Réponse du ministère : Budget

08/12/1995
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. François Lesein

Maîtrise des pollutions d'origine agricole

Réponse du ministère : Outre-mer

22/12/1995
Pertinence