Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 19785 posée par M. Gilbert Barbier

    Cotation des actes de radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18713 posée par Mme Colette Giudicelli

    Distorsion tarifaire et financement de la radiothérapie dans le secteur public

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18582 posée par M. Olivier Cigolotti

    Remboursement de la radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17832 posée par M. Olivier Cigolotti

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée réduits pour le matériel optique

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16933 posée par Mme Michelle Demessine

    Prise en charge des soins thermaux par la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16907 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Reconnaissance des personnes souffrant de fibromyalgie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16475 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Groupe de travail relatif aux retraites des personnels cultuels

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16347 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prise en charge pour les enfants des frais de soins dispensés par un psychologue

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16222 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Coût de la mastectomie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15826 posée par M. Simon Sutour

    Absence de prise en charge des frais pour les enfants nécessitant des soins dispensés par un psychologue

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible