Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 14682 posée par M. Yves Détraigne

    Reste à charge zéro en optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1137G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Fabrication en Chine des lunettes du « reste à charge zéro »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1101G posée par M. Michel Amiel

    Dispositif « 100 % Santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08733 posée par Mme Christine Herzog

    Hausse des tarifs des complémentaires de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07510 posée par M. Jackie Pierre

    Réforme du « reste à charge zéro »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07462 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des appareils auditifs pour les enfants atteints d'aplasie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06532 posée par M. Éric Gold

    Réforme du « reste à charge zéro » dans la filière optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05873 posée par M. François-Noël Buffet

    Modalités d'application du reste à charge zéro dans le secteur de l'optique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0386G posée par M. Alain Milon

    Gabegie des mutuelles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05669 posée par Mme Corinne Imbert

    Réforme du reste à charge zéro dans le secteur bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible