Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 14572 posée par Mme Nadia Sollogoub

Revalorisation des pensions de retraite agricoles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14532 posée par M. Antoine Lefèvre

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

27/02/2020
Pertinence
Question n° 13871 posée par M. Hervé Maurey

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13515 posée par M. Maurice Antiste

Pensions des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/12/2019
Pertinence
Question n° 12134 posée par M. Daniel Gremillet

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/09/2019
Pertinence
Question n° 11634 posée par M. Alain Duran

Situation des retraités agricoles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11344 posée par Mme Françoise Férat

Niveau des pensions de retraite agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11348 posée par M. Alain Joyandet

Traitement des faibles pensions des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11401 posée par M. Gérard Dériot

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11229 posée par M. Jean-Pierre Decool

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/07/2019
Pertinence