Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0198G posée par M. Jacques Habert

Centenaire d'Ho Chi-Minh

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

20/04/1990
Question n° 0158G posée par M. Jean Delaneau

Evénements survenus en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

17/11/1989
Question n° 0159G posée par M. Claude Estier

Evénements survenus en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

17/11/1989
Question n° 0160G posée par M. Jacques Golliet

Evénements survenus en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

17/11/1989
Question n° 0161G posée par M. Marc Lauriol

Evénements survenus en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

17/11/1989
Question n° 0014G posée par M. Charles Lederman

Otages français du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1986
Question n° 0328G posée par M. Pierre Lacour

Action de la France en faveur des otages du Liban

Réponse du ministère : Coopération

28/06/1985
Question n° 0302G posée par M. Louis Boyer

Aide au peuple afghan

Réponse du ministère : Premier ministre

24/05/1985
Question n° 0237G posée par M. Roland du Luart

Voyage du Président de la République et sort des époux Sakharov

Réponse du ministère : Premier ministre

08/06/1984
Question n° 0183G posée par M. Louis Longequeue

Coopération avec l'Argentine

Réponse du ministère : Premier ministre

16/12/1983