Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

345 questions

  1. Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sucres cachés dans les aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25110 posée par M. Roland Courteau

    Réglementation sur la composition des couches pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1136G posée par M. Jean-Claude Requier

    Disponibilité des vaccins obligatoires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24946 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Composition des couches pour bébé

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24920 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Sécurité d'approvisionnement en médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24783 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Pénurie de médicaments vitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24674 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Rupture des médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24604 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de médicaments dans les officines

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24569 posée par M. Olivier Cigolotti

    Rupture d'approvisionnement de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible