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393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
368 questions
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Question n° 11975 posée par M. Éric Bocquet
Faim dans le monde
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11302 posée par M. Jean-Marc Boyer
Analyse des cyanobactéries sur les plans d'eau de baignade
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 10603 posée par M. François Bonhomme
Mesures envisagées afin de lutter contre l'ambroisie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 09947 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Reconnaissance d'un statut spécifique pour les filles de femmes auxquelles le distilbène a été prescrit
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08779 posée par M. Serge Babary
Nécessité de créer un statut spécifique au bénéfice des femmes victimes du Distilbène
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08802 posée par M. Michel Dagbert
Statut spécifique pour les filles dont les mères ont reçu une prescription de distilbène durant leur grossesse
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08600 posée par Mme Monique Lubin
Reconnaissance d'un statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles a été prescrit du Distilbène
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08547 posée par M. Yannick Vaugrenard
Statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit durant une grossesse
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08554 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit durant une grossesse
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08458 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit durant une grossesse
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence