Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 09970 posée par Mme Catherine Dumas

    Opportunité de créer une unité équestre de la police nationale à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08989 posée par Mme Catherine Dumas

    Opportunité de créer une unité équestre de la police nationale à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1755S posée par Mme Catherine Procaccia

    Multiplication des inondations sur la route nationale 19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20887 posée par M. Laurent Lafon

    Passage à faune relais entre les communes de Boissy-Saint-Léger et Limeil-Brévannes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20073 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre le trafic de stupéfiant

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1333S posée par M. Laurent Lafon

    Traversée de Villecresnes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17770 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre le trafic de stupéfiant

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17406 posée par M. Christian Cambon

    Nouvelle étape dans l'escalade de la violence à Boissy-Saint-Léger

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14354 posée par M. Christian Cambon

    Nouvelle étape dans l'escalade de la violence à Boissy-Saint-Léger

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0906G posée par Mme Catherine Procaccia

    Violences urbaines à Limeil-Brévannes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible