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Questions avec réponses

206 questions

1. Question n° 09692 posée par M. Daniel Gremillet

   Projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   18/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 09548 posée par M. Patrice Joly

   Situation critique des personnels de l'enseignement agricole dans la Nièvre

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0675G posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Installation des conférences des parties régionales

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0976S posée par Mme Dominique Vérien

   Critères d'attribution du label « quartier prioritaire de la ville »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   14/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 08524 posée par M. Jean-François Longeot

   Conséquences d'une baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   05/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08029 posée par M. Patrice Joly

   Risque de fermeture du service de soins palliatifs du centre hospitalier de l'agglomération de Nevers

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   27/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 07797 posée par M. Fabien Genet

   Identification des causes des infrasons

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

8. Question n° 0507G posée par Mme Christine Herzog

   Suppression de lignes ferroviaires

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   29/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023

   Pertinence

10. Question n° 0398G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Nomination des parlementaires dans les conseils d'administration des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    11/05/2023

    Pertinence