Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 02117 posée par M. Christian Cambon

    Lutter contre les nuisances de l'A4 à Charenton-le-Pont

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22137 posée par M. Christian Cambon

    Situation critique au commissariat de Charenton-le-Pont

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18516 posée par M. Christian Cambon

    Situation critique au commissariat de Charenton-le-Pont

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17390 posée par M. Christian Cambon

    Recrudescence des actes de prostitution aux abords du bois de Vincennes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23859 posée par M. Christian Cambon

    Manque de moyens de la police nationale de Charenton-Saint-Maurice

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 16773 posée par M. Christian Cambon

    Garantir la tranquillité des riverains du bois de Vincennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 10310 posée par M. Christian Cambon

    Couloirs aériens d'Orly

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 02829 posée par M. Christian Cambon

    Stationnement des visiteurs attendus à l'ouverture du zoo de Vincennes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 23102 posée par M. Christian Cambon

    Préserver le bois de Vincennes et renforcer la sécurité à ses abords

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 05298 posée par M. Christian Cambon

    Annulation du chantier de réfection de la couche de roulement de l'autoroute A 4 entre Saint-Maurice et la Porte de Bercy

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très forte