Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
17 questions
-
Question n° 0424S posée par M. Christian Cambon
Projet de quartier Charenton-Bercy
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
-
Question n° 02117 posée par M. Christian Cambon
Lutter contre les nuisances de l'A4 à Charenton-le-Pont
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 00737 posée par Mme Catherine Procaccia
Nuisances sonores dans le Bois de Vincennes
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 26937 posée par M. Christian Cambon
Pollution de l'incinérateur d'Ivry à Charenton-le-Pont
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 22137 posée par M. Christian Cambon
Situation critique au commissariat de Charenton-le-Pont
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 18516 posée par M. Christian Cambon
Situation critique au commissariat de Charenton-le-Pont
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0947S posée par M. Laurent Lafon
Distribution du courrier postal dans le Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 04822 posée par M. Christian Cambon
Suppression du tribunal d'instance
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0283S posée par M. Laurent Lafon
Réorganisation des commissariats dans le Val-de-Marne
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 03751 posée par M. Ladislas Poniatowski
Surtaxe d'habitation des résidences secondaires
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence