Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 33024 posée par M. Michel Esneu

Politique de développement des greffes

Réponse du ministère : Emploi

10/05/2001
Pertinence
Question n° 32872 posée par M. Michel Esneu

Montant de l'allocation adultes handicapés

Réponse du ministère : Emploi

03/05/2001
Pertinence
Question n° 29944 posée par M. Michel Esneu

Couverture maladie des personnes résidant en maison de retraite et bénéficiant de l'aide sociale

Réponse du ministère : Emploi

21/12/2000
Pertinence
Question n° 28602 posée par M. Michel Esneu

Réforme des aides forfaitaires pour les contrats de qualification

Réponse du ministère : Emploi

26/10/2000
Pertinence
Question n° 25590 posée par M. Michel Esneu

Avenir de la Caisse de retraite interentreprise (CRI)

Réponse du ministère : Emploi

01/06/2000
Pertinence
Question n° 23083 posée par M. Michel Esneu

Repos de sécurité après une garde des médecins anesthésistes

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23091 posée par M. Michel Esneu

Elections aux conseils des ordres professionnels des professions paramédicales

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 20459 posée par M. Michel Esneu

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Emploi

18/11/1999
Pertinence
Question n° 20157 posée par M. Michel Esneu

Prise en charge des cures médicalisées

Réponse du ministère : Emploi

04/11/1999
Pertinence
Question n° 19535 posée par M. Michel Esneu

Règlement des contentieux entre assurés sociaux et organismes de sécurité sociale

Réponse du ministère : Emploi

14/10/1999
Pertinence