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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
78 questions
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Question n° 00360 posée par M. Jean Madelain
Orientation scolaire: information sur le secteur des métiers
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00361 posée par M. Jean Madelain
Employés des petites entreprises artisanales: accès à la formation continue
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 01332 posée par M. Jean Madelain
Généralisation de la sécurité sociale: application de la loi
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 01333 posée par M. Jean Madelain
Bilan social de l'entreprise: fixation de la liste des informations
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00286 posée par M. Jean Madelain
Allocation pour adultes handicapés: revalorisation
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00385 posée par M. Jean Madelain
Reconnaissance du caractère professionnel d'une affection: regroupement national
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00576 posée par M. Jean Madelain
Salariés de petites entreprises: revalorisation des indemnités journalières
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 01088 posée par M. Jean Madelain
Enseignement technique: revalorisation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01089 posée par M. Jean Madelain
Handicapés: travail à mi-temps
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 01090 posée par M. Jean Madelain
Messages publicitaires télévisés: concertation entre professionnels et consommateurs
Réponse du ministère : Consommation
Pertinence