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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 0934S posée par Mme Sylvie Robert

   Ouverture des bibliothèques publiques et accès du plus grand nombre à la culture

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   20/11/2014

   Pertinence

2. Question n° 1081S posée par Mme Sylvie Robert

   Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

   26/03/2015

   Pertinence

3. Question n° 1259S posée par Mme Sylvie Robert

   Améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   24/09/2015

   Pertinence

4. Question n° 1489S posée par Mme Sylvie Robert

   Inégalités devant l'orientation après le bac

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   14/07/2016

   Pertinence

5. Question n° 0086S posée par Mme Sylvie Robert

   Transfert du site de l'école nationale supérieure maritime de Saint-Malo

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   19/10/2017

   Pertinence

6. Question n° 0479S posée par Mme Sylvie Robert

   Envasement de la Rance

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   11/10/2018

   Pertinence

7. Question n° 0838S posée par Mme Sylvie Robert

   Déploiement de la fibre optique en Bretagne et fonds national pour la société numérique

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   13/06/2019

   Pertinence

8. Question n° 0970S posée par Mme Sylvie Robert

   Retraitement des dépenses d'éducation du département d'Ille-et-Vilaine

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   24/10/2019

   Pertinence

9. Question n° 1172S posée par Mme Sylvie Robert

   Situation des écoles d'architecture

   Réponse du Ministère de la culture

   12/03/2020

   Pertinence

10. Question n° 1389S posée par Mme Sylvie Robert

    Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création

    Réponse du Ministère de la culture

    26/11/2020

    Pertinence