Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1548 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

1307 questions

  1. Question n° 26075 posée par M. Louis De La Forest

    Aide à domicile en milieu rural: développement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26335 posée par M. Henri Freville

    Aides d'électro-radiologie: bourses de promotion professionnelle

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26336 posée par M. Henri Freville

    Aides d'électro-radiologie: formation complémentaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26686 posée par M. Henri Freville

    Lutte contre la drogue: création d'une délégation auprès du Premier ministre

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27868 posée par M. Louis De La Forest

    Service national: dispense pour les jeunes créateurs d'entreprises ou ayant repris une exploitation agricole

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27869 posée par M. Louis De La Forest

    Nombre d'heures d'enseignement: alignement des maîtres des collèges sur celui des maîtres de l'ancienne filière I

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27871 posée par M. Louis De La Forest

    Société nationale des chemins de fer français: suppression de l'arrêt Guipry- Messac

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28266 posée par M. Henri Freville

    Commission d'accès aux documents administratifs: composition et fonctionnement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 28931 posée par M. Louis De La Forest

    Retraite anticipée des médecins anciens combattants: approbation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28933 posée par M. Louis De La Forest

    Bretagne: création d'un orchestre régional

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne