Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 04780 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression du centre de renseignements postaux par téléphone de la région parisienne

Réponse du ministère : Postes

25/05/1989
Pertinence
Question n° 03915 posée par M. Jean Cluzel

Bénéfice des avantages téléphoniques aux retraités des PTT

Réponse du ministère : Postes

09/03/1989
Pertinence
Question n° 01239 posée par M. Albert Voilquin

Installation de cabines téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

25/08/1988
Pertinence
Question n° 26354 posée par M. Maurice Janetti

Modification des installations téléphoniques due à la nouvelle numérotation: coût pour les usagers

Réponse du ministère : Postes

17/10/1985
Pertinence
Question n° 12023 posée par M. Roland Courteau

Demandeurs prioritaires d'installation téléphonique

Réponse du ministère : Postes

02/06/1983
Pertinence
Question n° 11470 posée par M. Raymond Soucaret

Installation téléphonique: établissement d'une liste de cas prioritaires

Réponse du ministère : Postes

05/05/1983
Pertinence
Question n° 04282 posée par M. Roger Poudonson

Pas-de-Calais: délais pour l'installation du téléphone

Réponse du ministère : Postes

05/02/1982
Pertinence
Question n° 02700 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Installations téléphoniques: atteintes à l'esthétique de l'environnement

Réponse du ministère : Postes

06/11/1981
Pertinence
Question n° 0075S posée par M. Raymond Dumont

Pas-de-Calais: délais dans l'installation du téléphone

Réponse du ministère : Postes

17/07/1981
Pertinence
Question n° 31853 posée par M. Gérard Ehlers

Commune de Spycker: installations téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

08/11/1979
Pertinence