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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0938S posée par M. Louis Pinton

   Échelon géographique pertinent pour l'implantation et la fiscalité des éoliennes terrestres

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   27/05/2010

   Pertinence

2. Question n° 0873S posée par M. Jean-Paul Alduy

   Freins au développement de l'éolien dus à Météo France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/04/2010

   Pertinence

3. Question n° 0877S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Tarifs d'achat de l'électricité produite à partir de la biomasse

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/04/2010

   Pertinence

4. Question n° 0771S posée par M. Didier Guillaume

   Participation des communes aux frais de raccordement électrique dans les projets de construction

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   21/01/2010

   Pertinence

5. Question n° 0751S posée par M. Daniel Reiner

   Retards pris dans la mise en place de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

6. Question n° 0756S posée par Mme Odette Terrade

   Projet de relocalisation des dépôts de carburants de Villeneuve-le-Roi et Vitry-sur-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

7. Question n° 0692S posée par M. Jacques Mézard

   Bilan du fonctionnement du réacteur nucléaire Phénix

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   29/10/2009

   Pertinence

8. Question n° 0675S posée par M. Thierry Repentin

   Contrat énergétique et politique industrielle en Maurienne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/10/2009

   Pertinence

9. Question n° 0626S posée par M. François Marc

   Alimentation électrique de la Bretagne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   17/09/2009

   Pertinence

10. Question n° 0600S posée par M. Dominique Leclerc

    Provisionnement du démantèlement des éoliennes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    09/07/2009

    Pertinence