Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

60 questions

Question n° 17414 posée par M. Bernard Piras

Position de la France quant au retour des réfugiés rwandais dans leur pays

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/05/2005
Pertinence
Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras

Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17698 posée par M. Bernard Piras

Délivrance d'un visa à un ascendant de Français

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18913 posée par M. Bernard Piras

Délivrance d'un visa en faveur d'un conjoint de Français

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19361 posée par M. Bernard Piras

Représentation de Taïwan à l'ONU

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19923 posée par M. Bernard Piras

Droits à la retraite des anciens volontaires pour la solidarité internationale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras

Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

15/12/2005
Pertinence
Question n° 21054 posée par M. Bernard Piras

Situation des réfugiés rwandais au Burundi

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21914 posée par M. Bernard Piras

Situation des organisations de défense des droits de l'homme au Pérou

Réponse du Ministère des affaires étrangères

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22189 posée par M. Bernard Piras

Pratique du Falun Gong en Chine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/03/2006
Pertinence