Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

322 questions

Question n° 08361 posée par M. Francis Palmero

Kinésithérapeutes: attribution d'une prime

Réponse du ministère : Santé

20/10/1982
Pertinence
Question n° 10836 posée par M. Paul Robert

Masseurs-kinésithérapeutes: mise au point de la convention nationale

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/03/1983
Pertinence
Question n° 10948 posée par M. Hubert D'Andigne

Masseurs-kinésithérapeutes: situation

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/03/1983
Pertinence
Question n° 11130 posée par M. André Bohl

Maintien de l'exercice libéral de la kinésithérapie

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1983
Pertinence
Question n° 12295 posée par M. Paul Girod

Convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/06/1983
Pertinence
Question n° 13440 posée par M. Paul Girod

Convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/10/1983
Pertinence
Question n° 01712 posée par M. Pierre Vallon

Exercice de la profession d'esthéticienne-cosméticienne

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

26/06/1986
Pertinence
Question n° 06909 posée par M. Jacques Machet

Reconnaissance de la profession de chiropracteur

Réponse du ministère : Santé et famille

02/07/1987
Pertinence
Question n° 01899 posée par M. Daniel Hoeffel

Recrutement des masseurs-kinésithérapeutes et des infirmières

Réponse du ministère : Solidarité

13/10/1988
Pertinence
Question n° 02092 posée par M. Robert Laucournet

Personnels para-médicaux contractuels employés à temps partiel

Réponse du ministère : Solidarité

27/10/1988
Pertinence