Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 09740 posée par M. Joshua Hochart

    Objectifs fixés pour le renouveau démocratique

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0105G posée par M. Henri Leroy

    Politique d'immigration

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01868 posée par M. Roger Karoutchi

    Reconnaissance du travail des soignants en première ligne contre la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1581S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Report de la réforme grand âge et autonomie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1545G posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Moyens accordés à la lutte contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1551G posée par Mme Annie Le Houerou

    Violences faites aux femmes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1518G posée par M. Pierre Cuypers

    Réouverture des lieux de culte

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0974G posée par M. Jean Louis Masson

    Politique gouvernementale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0603G posée par M. David Assouline

    Préparation du débat national

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0151G posée par Mme Josiane Costes

    Unités laïcité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible