Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 14217 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Éligibilité des surfaces pastorales aux aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13706 posée par M. Simon Sutour

    Avenir des manadiers

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0956S posée par Mme Viviane Artigalas

    Maintien de l'éligibilité des surfaces pastorales aux aides de la politique agricole commune

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11887 posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

    Exposition des cheptels aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11653 posée par M. Michel Dagbert

    Expérimentations zootechniques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 11154 posée par M. Yves Daudigny

    Expérimentations zootechniques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 10792 posée par M. Yves Daudigny

    Conditions d'élevage dans la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10804 posée par M. Bernard Jomier

    Conditions d'élevage dans la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 06783 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Réduction du ratio de productivité de l'aide aux bovins allaitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 05058 posée par M. Patrice Joly

    Inquiétudes des éleveurs et des agriculteurs sur les négociations entre l'Union européenne et le Mercosur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte