Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 17008 posée par M. Hervé Gillé

Secteur viti-vinicole, Covid-19 et moyens de FranceAgriMer

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16893 posée par M. Hervé Gillé

Pour un engagement national en faveur de la filière viti-vinicole à l'échelle européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16614 posée par Mme Angèle Préville

Aides à la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16029 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation très préoccupante des entreprises vigneronnes indépendantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau

Filière vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15980 posée par M. Jérôme Durain

Viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15660 posée par M. Hervé Gillé

Soutien à la filière vitivinicole face aux conséquences de la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15476 posée par Mme Gisèle Jourda

Soutenir la filière viticole pour faire face aux conséquences dramatiques du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15386 posée par M. Patrice Joly

Situation préoccupante de la filière viticole française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15041 posée par M. Rachel Mazuir

Mesures d'aide applicables au secteur viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/04/2020
Pertinence