Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 18161 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18040 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de l'interdiction des chaudières à fioul

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17486 posée par M. Patrick Kanner

    Aides à la réhabilitation des assainissements non collectifs versées par l'agence de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1417G posée par Mme Esther Benbassa

    Mise en oeuvre des propositions de la convention citoyenne pour le climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17271 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Épandage des boues dans le cadre de la lutte contre la pandémie de la Covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17272 posée par M. Joël Bigot

    Représentation des collectivités au sein des instances de concertation des filières de responsabilité élargie des producteurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1411G posée par M. Laurent Duplomb

    Agriculture et écologie

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17187 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prolifération des choucas des tours en Finistère

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

    Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16917 posée par M. Patrice Joly

    Situation des associations exclues du dispositif de secours de l'économie sociale et solidaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte