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Questions avec réponses

26 questions

1. Question n° 09438 posée par M. Fabien Genet

   Bilan du déploiement de la fibre en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 08551 posée par M. Fabien Genet

   Difficultés de maintien des baignades aménagées naturelles dans les lacs et étangs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   05/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 07799 posée par M. Fabien Genet

   Point d'étape sur l'organisation des jeux Olympiques 2024 à Paris

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   13/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07449 posée par Mme Marie Mercier

   Fonctionnement du marché français de l'entreprise immobilière

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   22/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 06837 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

   Fin des zones de revitalisation rurale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 01731 posée par M. Fabien Genet

   Pénurie de médecins référents dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en milieu rural

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   28/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 01732 posée par M. Fabien Genet

   Disparition de linéaires de haies bocagères

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   28/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 01601 posée par M. Fabien Genet

   Difficultés rencontrées par les acteurs de la filière-bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 01141 posée par Mme Marie Mercier

   Demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle en Saône-et-Loire

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 01143 posée par Mme Marie Mercier

    Désert médical et non-assistance à patients en danger

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    14/07/2022

    Pertinence